Fédération
Coronavirus : assouplissement du dispositif d’activité partielle
Les salariés peuvent être placés en activité partielle si certaines conditions sont réunies dans votre association. Plusieurs renforcements des mesures de soutien aux structures en difficulté ont été annoncés le 9 […]
Convention Nationale de Prévention des Violences Sexuelles dans le Sport
Après la publication de son communiqué officiel, La F.F. Clubs Omnisports était présente à la CNPVSS 2020 organisée par le Ministère des Sports. Une journée riche d’enseignement sur la prévention […]
Coronavirus : quelle attitude adopter dans votre association ?
Par principe de précaution, nous vous invitons à communiquer auprès de vos adhérents et de vos salariés en leur indiquant que les recommandations récemment énoncées, notamment par le Ministre de […]
Assemblées Générales fédérales 2019
L’assemblée générale 2019 de la Fédération Française des Clubs Omnisports se déroulera le : le samedi 28 mars 2020 À l’université de Tours – Faculté des Sciences et Techniques Parc […]
Unification du recouvrement social
L’article 18 de la loi n° 2019-1446 de financement de la sécurité sociale pour 2020 du 24 décembre 2019 (J.O. du 27) organise, à l’horizon 2023, l’unification progressive du recouvrement […]
L’aide juridictionnelle pour les associations
Question de la semaine : En cas de litige porté devant le tribunal, notre association peut-elle bénéficier d’une aide juridictionnelle ? Réponse de la FFCO : 1. Condition de l’aide : […]
Echos de justice : Le licenciement prononcé par le président de l’association
L’identification de l’organe compétent pour prononcer un licenciement constitue un enjeu fondamental en droit des associations dès lors que le défaut de compétence engendre une requalification automatique en licenciement sans cause […]
Mise à jour de la charte du cotisant contrôlé
Une nouvelle version de la charte du cotisant contrôlé a été diffusée par un arrêté du 27 janvier 2020 et un avis paru au Journal Officiel du 4 février 2020. […]
Report du séminaire à Tours
Suite à l’allocution présidentielle du 12 mars et par mesure de précaution, nous sommes contraints de REPORTER notre séminaire du SAMEDI 28 MARS 2020.
Conférence “Le Sport sur Ordonnance autour de Saclay”
Le CDCO 91 organise, en partenariat avec le centre ressource Prescri’Forme en Essonne et l’établissement de santé La Martinière, une conférence sur le “sport sur ordonnance dans l’agglomération de Paris-Saclay”, […]