Actualités
[TEASING] Le Salon de l’Omnisports revient en 2022 !
Depuis quelques semaines, nous travaillons sur un évènement que vous avez déjà connu l’an dernier. LE SALON DE L’OMNISPORTS REVIENT EN 2022 ! Suite au succès de l’édition 2021, la […]
Obligations de l’employeur et organisation de manifestations sportives en cas de vague de chaleur ou de canicule
Contrairement à l’obligation de chauffer les locaux de travail pendant la saison froide de l’employeur, le Code du travail ne prévoit pas de disposition obligeant les associations à respecter un […]
« Sentez-Vous Sport »
Depuis 2010, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) a mis en place le dispositif « Sentez-Vous Sport » qui a pour principal objectif d’encourager les Français à pratiquer une activité […]
Echos de justice : le simple constat de dépassement de la durée maximale hebdomadaire du travail ouvre droit à réparation
Dans un arrêt du 26 janvier 2022 (n°20-21.636), la chambre sociale de la Cour de cassation précise qu’en cas de dépassement de la durée maximale hebdomadaire du travail, le salarié […]
Rupture conventionnelle et différé d’indemnisation
Question : suite à une rupture conventionnelle, un délai de carence est-il appliqué avant le versement des indemnités de chômage ? Réponse de la FFCO : Le différé d’indemnisation (encore […]
Mise à jour des exemples de feuille de paie
Comme nous le mentionnions dans un précédent article, le taux de cotisation de prévoyance a évolué au 1er juillet. En application de ces nouvelles dispositions, nous avons mis à jour […]
Négociation en cours pour l’augmentation du SMC
Comme évoqué dans nos précédents articles, le niveau du SMIC a augmenté de 2,65 % au 1er mai. Il s’établit ainsi à 1645,58 euros brut. (cliquer ici pour plus d’informations)
Prolongation de l’aide exceptionnelle à l’embauche d’apprentis !
Le décret du 29 juin 2022 (n°2022-958) prolonge l’aide exceptionnelle accordée aux employeurs d’apprentis et de salariés en contrat de professionnalisation jusqu’au 31 décembre 2022.
Panorama de l’insertion professionnelle par le sport
L’Observatoire des Métiers du Sport réunissant les partenaires sociaux de la Branche, en partenariat avec l’AFDAS, a commandé une étude concernant le “panorama national de l’insertion professionnelle par le sport” […]
Sensibilisation au Sport-Santé à Cap Sports & Nature
L’équipe du Comité Régional des Pays de la Loire accompagnée de son président Jean-Luc Quenieux était présente ce samedi 25 juin pour le forum associatif de St Julien de Concelles. […]