Actualités
Parution du décret relatif au Pass’Sport
Le dispositif du Pass’Sport a été reconduit pour la saison 2022-2023. Le décret n°2022-1115 relatif au Pass’Sport, paru le 2 août 2022, précise les modalités d’application du dispositif. Pour rappel, […]
Flash Infos actualisé au 1er août 2022
Comme énoncé dans un précédent article, depuis le 1er août 2022, le niveau du SMIC a augmenté automatiquement de 2,01% pour tenir compte de la progression de l’indice de référence […]
Sport Adapté et Jeunesse à l’USRO
L’Union Sportive de Ris Orangis propose à toutes personnes en situation de handicap mental ou psychique ou physique, quels que soient ses désirs, ses capacités et ses besoins, la possibilité […]
Echos de justice : Un licenciement pour insuffisance professionnelle peut succéder à un refus de rétrogradation
Dans un arrêt du 9 mars 2022, la chambre sociale de la Cour de cassation (n°20-17.005) admet qu’un employeur ayant initialement proposé une rétrogradation disciplinaire à un salarié peut, en […]
[Sportingoodz] : Vente de matériel à prix réduit !
Dans le cadre de notre partenariat avec la plateforme Sportingoodz, nous ferons passer régulièrement des ventes de matériel neuf ou d’occasion que des clubs omnisports ou autres mettent en ligne. […]
Nouvelle revalorisation du SMIC et augmentation du SMC
Au 1er août 2022, le niveau du SMIC augmentera automatiquement de 2,01% pour tenir compte de la progression de l’indice de référence des prix à la consommation. Par conséquent, le […]
La voix de l’omnisports portée au CNOSF
Lundi 18 juillet 2022, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) a organisé un séminaire dédié à la clarification de la gouvernance. Ce moment s’est déroulé autour de trois […]
Majoration de l’indemnité Service Civique
Depuis le 1er juillet, l’indemnité versée aux volontaires en mission de service civique est revalorisée de 3,5% et passe donc de 580,62 € à 600,94 €. Elle se décompose comme […]
Echos de justice : Annulation de la radiation d’une adhérente prononcée par SMS
Dans un arrêt du 30 juin 2022 (n°21/00761), la Cour d’appel de Bourges a retenu que le club, informant son adhérente qu’elle « était virée » via SMS, sans délai, procède à […]
Pont du 14 juillet 2022 : fermeture exceptionnelle de la FFCO
Les services de la Fédération Française des Clubs Omnisports sont fermés pour le pont du 14 juillet. N’hésitez pas à nous laisser un message ou nous envoyer un mail, nous […]