Adhésion Cosmos via la Fédération Française des Clubs Omnisports
La Fédération Française des Clubs Omnisports prend en charge, pour ses clubs adhérents, l’adhésion au sein de l’organisation patronale de la branche du sport à…
Echos de justice : Equipements sportifs municipaux, la location à des associations n’est pas assujettie à la TVA
Dans un arrêt du 17 octobre 2023 (n°21BX02946), la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux précise (en se fondant sur un arrêt de la Cour de…
Les Clubs sportifs Engagés, c’est parti !
Vous portez ou souhaitez porter des actions en matière d’insertion sociale et professionnelle ? Vous souhaitez faire partie d’une communauté engagée et vous inspirer des bonnes…
[EVENEMENT] : “L’information préoccupante, le signalement, et les circuits de communication avec le Parquet sur les mineurs en danger” organisé par le SDJES 92
La FFCO et le Comité Départemental des Clubs Omnisports des Hauts de Seine, représentés par Julien Donnay, collaborateur juridique et administratif de la FFCO 92…
FDVA 2 Pays de la Loire : les campagnes sont lancées
Les appels à projets 2024 « fonds de développement de la vie associative II (FDVA II) » sont lancés en Pays de la Loire. Le FDVA II…
Refus par un salarié d’une proposition de CDI à l’issue d’un CDD, quelles conséquences depuis le 1er janvier 2024 ?
Le décret n°2023-1307 du 28 décembre 2023 dont les dispositions sont entrées en vigueur au 1er janvier 2024 est venu préciser les conséquences pour un…